Pierre David


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: David (Pierre)
lieutenant-colonel, infanterie. 16 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000047618571(source JORF)
nomination
02 Juin 202302/06/2023
De: Pierre DAVID
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
institut polytechnique de Grenoble
Groupe:
Institut polytechnique de Grenoble
professeur="Institut polytechnique de Grenoble"
professeur_section="61"
JORFTEXT000046652662(source JORF)
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: David (Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2022-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000046489074(source JORF)
nomination
26 Octobre 202226/10/2022
De: David (Pierre, Michel)
expert-comptable, commissaire aux comptes ; 48 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000045940273(source JORF)
nomination
21 Juin 202221/06/2022
De: David (Pierre)
Objet:
pour l'année 2022 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000044518681(source JORF)
promotion
19 Décembre 202119/12/2021
De: David (Pierre, Carl, Sébastien, Eric)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
médecine générale au CHU d'Angers
Groupe:
CHU d'Angers
concours
JORFTEXT000042402100(source JORF)
affectation
07 Octobre 202007/10/2020
De: David (Pierre)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
médecine générale au CHU de Poitiers
Groupe:
CHU de Poitiers
concours
JORFTEXT000037523753(source JORF)
affectation
25 Octobre 201825/10/2018
De: David (Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000033624026(source JORF)
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: David (Pierre)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Inscriptions nouvelles
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: David (Pierre, Constant, Robert)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
dans les subdivisions
médecine générale à Lyon
concours
JORFTEXT000031314070(source JORF)
affectation
15 Octobre 201515/10/2015
De: David (Pierre, Marie)
brigadier-chef, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000028154820(source JORF)
décoration
05 Novembre 201305/11/2013
De: Pierre DAVID
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargés de mission auprès du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000023087090(source JORF)
nomination
16 Novembre 201016/11/2010
De: David (Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000022759302(source JORF)
nomination
01 Septembre 201001/09/2010
De: DAVID Pierre
Objet:
sur la liste d'aptitude 2010 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000021715827(source JORF)
inscription
21 Janvier 201021/01/2010
De: DAVID (Pierre, François, Isidore)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral par actions simplifiée DAVID, LASCÉVE-CATHOU et CATHOU, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000020609306(source JORF)
cessation de fonction
14 Mai 200914/05/2009
De: David (Pierre, André, Claude)
major, train
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000020584510(source JORF)
nomination
07 Mai 200907/05/2009
De: DAVID Pierre
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DAVID Pierre
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: David (Pierre, Henri, Marius)
maire, ancien directeur d'un district ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018038516(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: DAVID Pierre
Objet:
sur la liste d'aptitude 2008 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000017937513(source JORF)
inscription
20 Janvier 200820/01/2008
De: DAVID Pierre
Objet:
sur la liste d'aptitude 2008 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000017937513(source JORF)
inscription
20 Janvier 200820/01/2008
De: Pierre David
Objet:
au cabinet du Premier ministre
chargé de mission (relations avec les élus)
ingénieur en chef de l'armement
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000467957(source JORF)
nomination
29 Juin 200729/06/2007
De: Pierre David
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargés de mission auprès du Premier ministre
ingénieur en chef de l'armement
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000822233(source JORF)
nomination
19 Mai 200719/05/2007
De: David (Pierre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000271303(source JORF)
nomination
14 Février 200714/02/2007
De: David (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2007 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000793729(source JORF)
inscription
23 Janvier 200723/01/2007
De: David (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2007 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000793729(source JORF)
inscription
23 Janvier 200723/01/2007
De: David (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000814275(source JORF)
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: David (Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000261057(source JORF)
nomination
17 Juillet 200517/07/2005
De: David (Pierre, Yvon, Robert)
ancien président d'un établissement public de recherche. Chevalier du 26 octobre 1994
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-10-26"
JORFTEXT000000446722(source JORF)
promotion
27 Mars 200527/03/2005
De: Pierre David
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi
Groupe:
Agence nationale pour l'emploi (A.N.P.E.)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000412784(source JORF)
nomination
19 Juin 200319/06/2003
De: David (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000593846(source JORF)
promotion
08 Mars 200208/03/2002
De: David (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (services déconcentrés)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal des services déconcentrés de 1re classe pour l'année 2002 s'établit
JORFTEXT000000398715(source JORF)
inscription
01 Janvier 200201/01/2002
De: David (Pierre)
caisse d'allocations familiales de Saint-Etienne
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000591277(source JORF)
affectation
20 Juillet 200120/07/2001
De: David (Pierre, Daniel, Moïse)
adjudant-chef, artillerie ; 32 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000405313(source JORF)
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Pierre David
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000582178(source JORF)
nomination
05 Mars 200005/03/2000
De: David (Pierre, Alphonse, Fernand)
maréchal des logis major, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000763966(source JORF)
décoration
10 Décembre 199910/12/1999
De: David (Pierre)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1999
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000213448(source JORF)
admission
04 Décembre 199904/12/1999
De: David (Pierre, Yvon)
président-directeur général de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer. Chevalier du 9 juillet 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-07-09"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
promotion
16 Novembre 199916/11/1999
De: David (Pierre, André)
lieutenant-colonel, transmissions ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
19 ans de services
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000201724(source JORF)
nomination
04 Novembre 199704/11/1997
De: David (Pierre, Daniel, Moïse)
adjudant-chef, artillerie ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000562115(source JORF)
nomination
07 Novembre 199607/11/1996
De: David (Pierre, Christophe, Henri)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1991/04
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1994-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000554971(source JORF)
nomination
04 Juillet 199504/07/1995
De: Pierre David
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000552133(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: David (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
2
membres choisis
en raison de leur compétence dans les domaines d'intervention de l'institut
sur proposition des ministres chargés de la recherche et de la mer
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
conseil_administration
JORFTEXT000000551595(source JORF)
nomination
02 Février 199502/02/1995
De: David (Pierre, Gervais)
adjudant-chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183007(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: David (Pierre, Yvon, Robert)
président du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie; 34 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000164220(source JORF)
nomination
03 Avril 199403/04/1994
De: David (Pierre, André)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000348185(source JORF)
nomination
02 Avril 199402/04/1994
De: Pierre David
Objet:
président du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
Remplace:M. Roger Lesgards
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000713728(source JORF)
nomination
20 Juin 199320/06/1993
De: Pierre David
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Remplace:M. Serge Chambaud
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
conseil_administration
JORFTEXT000000345717(source JORF)
nomination
06 Juin 199306/06/1993
De: David (Pierre, François, Isidore)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Daniel André, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000711319(source JORF)
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: David (Pierre, François, Isidore)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre David, Jean Diais et Ghislaine Gasnier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montfort-sur-Meu (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000163903(source JORF)
cessation de fonction
24 Novembre 199224/11/1992
De: David (Pierre, Sylvain, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean David et Philippe David, notaires associés
notaire
notaire_residence="Castelnau-de-Médoc (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000173224(source JORF)
cessation de fonction
25 Juin 199125/06/1991
De: David (Pierre, Robert)
C.A.R.A.A
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
B. - Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Contingent 1984/10
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1985-11-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000000159897(source JORF)
nomination
23 Décembre 199023/12/1990
De: David (Pierre, Robert, Louis, Gérard)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: David (Pierre, André, Claude)
adjudant-chef; 25 ans 9 mois de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
TRAIN
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000158790(source JORF)
décoration
13 Mars 199013/03/1990
De: David (Pierre, Claude)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
INFANTERIE
Les chefs de bataillon de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1989-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef de bataillon"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.